Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DES CROISADES
CORSIN Jean-Claude

Numéro de dépôt :
95603579
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque FLEUR DES CROISADES

Déposée le 7 décembre 1995 par la société CORSIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FLEUR DES CROISADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société CORSIN Jean-Claude domicilié(e) 35, Rue Henri Barbusse, 18200 ST AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 712 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURI DEFI Société Anonyme d'Avocats - France.

La marque FLEUR DES CROISADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603579.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES CROISADES est expirée depuis le 7 décembre 2005.

CORSIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LA GOURMETTE D'AMANDINE , PASSION DES TROIS SEIGNEURS , LES VERGERS DE MONTROND J.C. CORSIN CHOCOLATIER , LES DEMOISELLES DE MONTROND , LES PERLES D'ADELINE


CORSIN Jean-Claude - 35, Rue Henri Barbusse, 18200 ST AMAND MONTROND - France - SIREN 703712356


JURI DEFI Société Anonyme d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Confiserie.