FLEUR DES CROISADES
Présentation de la marque FLEUR DES CROISADES
Déposée le 7 décembre 1995 par la société CORSIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « FLEUR DES CROISADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEUR DES CROISADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603579.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES CROISADES est expirée depuis le 7 décembre 2005.
CORSIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05